Lettre « social » – Août/Septembre 2019
Zoom sur les accords de mise en place du CSE – Seuils d’effectif – Régimes de retraite supplémentaire – Réforme de l’épargne salariale – Assurance chômage
ACTUALITE DU DEPARTEMENT SOCIAL DE SYNTEC NUMERIQUE
Programme prévisionnel, conférences « social » et conférences-web
ACTUALITE FORMATION PROFESSIONNELLE
FAFIEC : critères de prise en charge 2019
Nouvelles actions collectives de Branche
ACTUALITE DE LA BRANCHE/PUBLICATIONS
Les négociations dans la Branche
Publications Syntec Numérique
Zoom sur les accords relatifs au CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus.
Accord de mise en place du CSE, quelques exemples.
ACTUALITE REGLEMENTAIRE ET LEGISLATIVE
Seuils d’effectif : les changements apportés par la loi PACTE
Réforme des régimes de retraite supplémentaire
Réforme de l’épargne retraite : l’ordonnance est publiée
La réforme de l’épargne retraite précisée par décret et par arrêté ministériel
Assurance chômage pour les démissionnaires et les indépendants
Réforme de l’assurance chômage
Dispense temporaire d’affiliation à l’assurance vieillesse pour les salariés impatriés
Index égalité hommes/femmes : nouveau calculateur en ligne
Apprentissage
ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE
Temps partiel
POUR RAPPEL
Valeur des minima conventionnels
Rapport de Branche 2018
Dépôt des accords d’entreprise
La représentativité syndicale des salariés dans la Branche
Régime de couverture complémentaire santé pour la Branche
Handicap et emploi : guide des bonnes pratiques
Etude handicap
Publications Syntec Numérique
Supports de conférences
Tableau de calcul des jours de repos 2019
La contribution unique à la formation professionnelle et à l’apprentissage
Etudes OPIIEC : Emplois, formations dans les ESN et les ICT – Impact de la transformation numérique de l’industrie sur les métiers – Portrait statistique régional de la Branche – Etudes régionales Grand Est et Occitanie